Foire aux questions du bureau d’études de sites et sols pollués Canopée & Partners, vous retrouverez dans cette page les questions les plus courantes sur des définitions, les aspects pratiques et réglementaires :
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Définitions (3)
On entend souvent parler de « sols pollués », de « sites pollués » ou de « sites et sols pollués ». Certaines fois ils ne sont dits que « potentiellement pollués ».
Un sol est dit pollué lorsqu’il contient un, voire plusieurs polluant(s) ou contaminant(s) susceptibles d’entraîner des altérations biologiques, physiques et chimiques. Un site pollué est un site qui présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l’environnement à cause d’anciens dépôts de déchets ou d’infiltration de substances polluantes
On parle de sols ou sites « potentiellement pollués » lorsque la qualité des sols n’est pas connue c’est-à-dire lorsque qu’aucun diagnostic probant n’a été réalisé.
Les termes sols ou sites pollués sont par ailleurs à manier avec précaution car la méthodologie française basée sur l’approche de risque selon usage ne retient pas la notion de pollution comme un absolu en matière de gestion.
Le diagnostic des sols de phase 1 consiste en la réalisation d’une étude historique et de vulnérabilité permettant de dimensionner les investigations de terrain. Ce terme de « phase 1 » provient de la prestation d’évaluation de passif environnemental (due diligence en anglais) décrite par la prestation VERIF de la norme NFX 31-620 avec les prestations élémentaires :
- A100 visite de site ;
- A110 étude historique, documentaire et mémorielle ;
- A120 étude de vulnérabilité des milieux.
A l’issue, un diagnostic de phase 2 peut être réalisé. Il s’agit des investigations de terrain. Selon la norme NFX 31-620 cela correspond aux prestations élémentaires possibles :
- A130 élaboration d’un programme prévisionnel d’investigations ;
- A200 prélèvements, mesures, observations et/ou analyses sur les sols ;
- A210 prélèvements, mesures, observations et/ou analyses sur les eaux souterraines ;
- A220 prélèvements, mesures, observations et/ou analyses sur les eaux superficielles et/ou sédiments ;
- A230 prélèvements, mesures, observations et/ou analyses sur les gaz du sol ;
- A240 prélèvements, mesures, observations et/ou analyses sur l’air ambiant et les poussières atmosphériques ;
- A250 prélèvements, mesures, observations et/ou analyses sur les denrées alimentaires ;
- A260 prélèvements, mesures, observations et/ou analyses sur les terres excavées ou à excaver ;
- A270 interprétation des résultats des investigations.
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Le diagnostic de pollution des sols, c’est un état des lieux, un constat, c’est le premier élément de réponse à la question « mon terrain est-il pollué ? ». Réalisé souvent avec peu de moyens, mais proportionnés à la complexité du sujet, ce diagnostic va permettre d’orienter vers des compléments d’investigations ou une dépollution selon besoin.
Ce diagnostic peut, par ailleurs, être étendu à d’autres milieux tels que : eaux souterraines, eaux superficielles, air ambiant ou intérieur d’un bâtiment voire à la faune ou à la flore.
